Contrat De Transport
Conditions of Carriage

11. Conduite à bord de l’avion



11.1 Comportement inacceptable à bord de l’avion
Si, pendant que vous êtes à bord de l’avion, nous sommes persuadés que vous avez :

mis en danger l’avion ou chaque personne dans l’avion;
intervenu avec l’équipage dans l’exercice de son travail;
omis d’obéir aux instructions de l’équipage;
commis une offense criminelle;
consommé de la drogue ou un abus d’alcool;
monté un canular d’une menace par la bombe;
menacé, abusé et insulté l’équipage ou les autres passagers;
donné un assaut ou agi d’une façon déconvenue envers l’équipage ou des autres passagers ; ou
agi de façon à causer un malaise, un inconvénient, dommage ou blessure à l’équipage ou les autres passagers;

Nous pourrons prendre des mesures que nous jugerons raisonnable pour vous empêcher de continuer votre comportement.

Quand l’avion a atterri, nous déciderons de :

vous faire descendre de l’avion;
refuser de vous transporter pour toute période de temps que nous jugerons convenable;
reporter l’incident à bord de l’avion à la Police.

Si, résultant de votre comportement, nous sommes amenés à dévier l’avion à une autre place de destination qui n’a pas été établi au plan, et vous obliger à quitter l’avion, vous devez nous payer les coûts raisonnable et justifié pour cette diversion.

11.2 Appareils électroniques
Pour des raisons de sûreté, nous ne permettrons pas sur le vol d’utiliser des appareils ou équipements électroniques, y compris le téléphone mobile, ordinateurs, enregistreurs portables, radios portables, appareil CD, MP3, des cassettes de jeux électroniques ou appareils de transmission, y compris des jeux de radio contrôle et talkies – walkie. L’opération d’appareil pour l’oreille et des « pacemakers » pour le cœur est autorisée.