Contrat De Transport
Conditions of Carriage

8.Bagages



8.1 Concession gratuite du bagage
Vous pouvez transporter quelques bagages, à titre gratuit. Ces bagages concédés à titre gratuit seront indiqués sur votre ticket et en cas d’un billet électronique, sur votre reçu d’itinéraire et le transport dépendra des conditions et limitations en application au moment du vol. Vous pouvez nous demander des plus amples renseignements et également auprès de nos agents autorisés.

8.2 Excédent de bagage
Nous pouvons refuser de transporter les excédents de bagages sur la concession de gratuité du bagage. Dans l’éventualité d’accepter vos excédents de bagage, vous serez amené à payer une charge. Les taux sont disponibles après de notre compagnie et de nos agents autorisés.

8.3 Articles inacceptables comme bagage
8.3.1 Vous ne pouvez transporter dans vos bagages les suivants :
les articles qui sont sujet à endommager l’avion ou les personnes et les la propriété des objets sur l’avion. Ceux-ci incluent les articles qui sont spécifiés dans le I.C.A.O. (Organisation internationale de l’aviation civile) et les instructions techniques pour la sécurité du transport des marchandises dangereuses suivant des règlements en vigueur (une liste de ces marchandises est disponible sur demande).
les articles de transport qui ne sont pas autorisés par la loi.
les articles de transport qui ne sont pas autorisés par nous mêmes.
les articles qui sont raisonnablement considérés par nous comme inappropriés au transport parce qu’ils sont dangereux, dépourvu de sécurité, trop lourd, trop gros, fragile ou périssable ou à cause de leur forme et caractère.
En décidant comment tel article ne conviendrait pas au transport, nous prenons en considération le type d’avion que nous mettons en service.

8.3.2 Armes à feu et munitions
Certains types d’armes à feu et munitions peuvent être acceptés comme bagages contrôlés et nous n’allons permettre de les recevoir en cabine. Il vous faut être certain que vous avez tous les documents nécessaires pour ces armes à feu et munitions. Si vous n’avez aucun document, nous déciderons de ne pas les transporter sur le vol.

Vous devez nous communiquer, par avance, votre intention de transporter ce type d’armes à feu et munitions ; dans ce cas moins de 48 heures avant votre départ.

Tous les armes à feu transportés au titre de bagage vérifié doivent être déchargés par le loquet de sécurité, et convenablement emballés. Le transport d’armes à feu et munitions est sujet à ICAO et IATA règlements.

8.3.3 Les articles à ne pas transporter
Vous ne devez pas transporter aucun article dans la cabine de l’avion, d’autant plus que nous vous avisons que nous croyons raisonnablement que cela peut affecter la protection et la sécurité de l’avion et toute personne à l’intérieur.

L’arme tel que des jeux antiques ou arcs républicains et flèche ou des armes similaires ou armes à feu, des épées, des couteaux peuvent être acceptés au titre de bagage contrôlé, à votre discrétion, mais ils ne seront pas admis dans la cabine de l’avion.

Vous ne devez inclure dans votre bagage contrôlé des articles fragiles et périssables ou des articles comme : argent, bijoux, métal précieux, ordinateur, appareils électroniques personnels, documents négociables, des objets de sécurité et d’autres de valeur, documents d’affaires, passeports et autres documents d’identification.

Si, en dépit de cette interdiction, les articles qui sont référés en 8.3.1., 8.3.2. et 8.3.3. et inclus dans vos bagages, nous ne serons pas responsable pour les pertes ou dommages de ces objets.


8.4 Les droits de refuser le transport
Nous serons amenés de ne pas accepter de transporter ces articles si nous pensons raisonnablement qu’ils ne sont pas convenablement emballés en toute sécurité dans des containers appropriés.

8.5 Le droit de recherche
Pour des raisons de sûreté et de sécurité, nous pourrons vous demander la permission de rechercher, de vérifier sur écran de votre personne, et une recherche par écran « rayon x » de votre bagage. Si vous n’êtes pas disponible, votre bagage pourra être vérifié en votre absence. Si vous ne voulez pas satisfaire notre demande, nous serons dans l’obligation de refuser de transporter vos bagages. Dans l’éventualité où les recherches ou recherches par écran produisent des dommages à vos bagages, nous ne serons pas tenu d’une responsabilité, sauf si les dommages sont consécutifs exclusivement à une négligence volontaire de notre part.

8.6 Bagages Contrôlés
8.6.1 Quand vous enregistrez vos bagages, nous vous délivrerons une étiquette d’identification pour chaque pièce de vos bagages contrôlés.

8.6.2 Vos bagages contrôlés doivent porter dessus votre nom.

8.6.3 Les bagages contrôlés seront, tant qu’il sera possible, être transportés sur le même vol que vous, sauf si nous décidons, pour des raisons de sûreté, de sécurité et des raisons opérationnelles, de les transporter par un autre vol. Si vos bagages contrôlés sont transportés par un autre vol, nous vous les délivrerons, sauf la loi applicable nécessite votre présence pour le dédouanement.

8.6.4 Un seul et unique bagage qui pèse plus de 32 kg ne sera pas transporté par nous.

8.7 Les bagages non contrôlés

8.7.1 Nous avons des dimensions maximum et des poids pour les bagages non contrôlés. Ces bagages non contrôlés transportés dans l’avion doivent être placés sous votre siège en face de vous ou dans un compartiment de stockage dans la cabine de l’avion.

Si vos bagages non contrôlés sont plus large que les dimensions et poids requis, ou quine peuvent pas entrer sous le siège en face de vous, ou encore dans le compartiment de stockage ou ils sont considérés d’insécurité pour cette raison, ils doivent être transportés au titre des bagages contrôlés.

8.7.2 Des objets qui ne conviennent au transport dans le compartiment du « cargo » (comme par exemple des instruments de musique), qui ne rejoignent les exigences susmentionnées des conditions 8.7.1. ne seront seulement acceptés pour son transport dans le compartiment de la cabine que si vous nous aviez prévenu par avance et qu’une permission vous aurait été accordée. Vous paierez alors une charge séparée pour ce service.

8.8 Collecte et délivrance des bagages vérifiés

8.8.1 Relatif à l’Article 8.6.3., vous êtes prié de collecter vos bagages vérifiés dès qu’ils seront disponibles à votre destination ou « stopover ». Si vous ne prenez pas possession dans une période raisonnable, nous pourrons alors vous taxer des honoraires d’entreposage. Si vos bagages vérifiés ne sont pas réclamés dans un délai de trois mois à compter du temps où ils étaient disponibles, nous pourrons les disposer sans aucune responsabilité envers vous.

8.8.2 Seulement le porteur de ces bagages vérifiés et les bagages identifiés sur l’étiquette pourront être délivrés par le comptoir des bagages vérifiés.

8.8.3 Si une personne réclamant les bagages vérifiés est incapable de produire la vérification de ces bagages et les identifier par son étiquetage, nous serons amenés à délivrer ces bagages à telle personne seulement sous condition que celui-ci et celle-là puissent établir à notre satisfaction son droit à ces bagages.

8.9 Animaux
Si nous marquons notre accord pour transporter des animaux, nous le ferons selon les conditions suivantes :

8.9.1 Vous devez vous assurer que ces animaux, tel que les chiens, chats, oiseaux domestiques et les autres animaux de compagnie, sont proprement en cageot et qu’ils sont munis des certificats en cours de validité, de santé et vaccination, autorisation d’entrée, et tous documents d’entrée requis pas les pays destinataire et le défaut du transit, ne seront pas acceptés pour le transport. De tel transport seront sujet à des conditions additionnelles qui sont spécifiés par notre compagnie.

8.9.2 Si ces bagages sont acceptés, l’animal, avec ses conteneur et aliment, ils ne seront pas inclus dans les prestations de « bagages gratuits », pour lesquels vous serez amenés à payer le tarif en cours.

8.9.3 Les chiens d’aveugle accompagnant les passagers en invalidité seront transportés gratuitement en sus des indemnités des bagages normaux transportés gratuitement, sujet à des conditions qui sont spécifiées par notre compagnie.

8.9.4 Sauf si le transport est sujet à des règles de responsabilité de la Convention, nous ne seront pas responsable pour tout dommage ou perte, maladie ou mortalité de l’animal dont nous avons pris l’engagement de transporter, sauf nous avons été grossièrement négligents.

Nous n’aurons aucune responsabilité envers de tel animal parce nous n’auriez pas eu de sortie nécessaire, d’entrée, santé et autres documents eu égard au passage d’entrée ou de sortie à travers n’importe quel pays, état ou territoire. La personne transportant cet animal doit nous rembourser pour toutes les pénalités, coûts, pertes ou responsabilité qui nous sont imposés ou que nous encourrons, parce que vous n’aviez pas tous ces documents.