Contrat De Transport
Conditions of Carriage

9. Horaires, Retards et les Annulations des vols



9.1 Horaires
Les horaires des vols indiqués sur le tableau d’affichage peuvent changer entre la date de la publication et celle vous voyager actuellement. Nous ne pouvons les garantir à vous et autres et ils ne forment pas partie de notre contrat.

Avant d’enregistrer votre réservation, nous ou nos agents autorisés vous notifierons les horaires du vol en temps réel, et ils seront visualisés sur votre ticket ou l’itinéraire et récépissé. Il peut nous arriver de changer par nécessité le plan de vol conséquent à l’issue de votre billet. Si vous nous fournissez ou notre agent autorisé les informations nécessaires, nous ferons tout notre possible pour vous notifier du futur changement d’horaire.

Si, après avoir acheté votre billet, nous effectuons un changement significatif au plan du vol, et qui ne vous convienne pas, et nous ou notre agent autorisé sont incapables de vous enregistrer sur un autre vol successif qui vous convienne, vous serez en droit à un remboursement en accord avec l’article 10.2

9.2 Annulation, changement d’itinéraire, retards, etc :

9.2.1 Nous prendrons toutes les mesures nécessaires pour écarter un retard dans ce transport et de vos bagages. Dans l’exercice de telles mesures et pour prévenir l’annulation du vol, dans des circonstances exceptionnelles, nous nous arrangerons pour qu’un vol soit opérationnel par nos services et par un transporteur en alternance ou bien par un autre avion ou encore les deux.

9.2.2 Si nous annulons ce vol, échouons à mettre en place un vol raisonnable relatif au plan, échouons de nous arrêter à la destination prévue ou la destination du « stopover », ou parce que nous sommes l’auteur de vous avoir fait rater votre vol de connections sur lequel vous aviez une réservation confirmée, nous seront amenés, à votre option, soit:

9.2.2.1 Vous transporter très rapidement sur un autre plan de vol de nos services où un siège est disponible sans : d’une charge additionnelle et, si nécessaire, proroger la période de validité de votre billet : ou

9.2.2.2 Dans une période raisonnable de temps, votre remise en route à votre destination comme indiquée sur votre billet, soit en usant de nos services et ceux d’un autre de nos transporteurs, ou par tout moyens agréés réciproquement et passer à votre transport sans des charges additionnelles. Si le prix et les charges pour cette remise en route sont moins de ce que vous avez payé, nous serons amenés à vous rembourser le trop perçu, ou :

9.2.2.3 Effectuer un remboursement en tenant compte de la provision versée par l’article 10.

Les trois recours sus mentionnés sont ceux qui vous sont ouverts. Nous n’aurons plus de responsabilité envers vous sauf en ce qui concerne au recours de l’application de la convention.


9.2.3 Au cas où nous n’avons plus de siège sur ce vol pour lequel le passager avait un billet valable et une réservation confirmée, nous vous fournirons une compensation aux passagers dont l’accès a été refusé, en application de la loi et celle de notre politique générale.